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Lignes directrices pour la protection de l environnement

LIGNES DIRECTRICES POUR LES AIDES D'ÉTAT DANS LE .

LIGNES DIRECTRICES POUR LES AIDES D'ÉTAT DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVERTISSEMENT Le présent document a pour objectif la consultation des experts nationaux et des tiers intéressés. Il s'agit d'un document de travail rédigé par les services de la DG Concurrence, qui

LES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES AIDES D'ÉTAT À .

2 LES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES AIDES D'ÉTAT À LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET À L'ÉNERGIE POUR LA PÉRIODE 2014-2020 : LES NOUVELLES CONDITIONS DE LA COMPATIBILITÉ DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES1 Guillaume Dezo y, Maîte de onféenes en doit pu li à l'Univesité d'Amiens

Lignes directrices en matière d'environnement .

Guides faciles à comprendre aux diverses lois appliquées par le ministère de l'Environnement et des Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick. Lignes directrices techniques portant notamment sur le stockage des produits pétroliers, le choix d'un emplacement et l'exploitation d'une installation .

Lignes directrices pour l'intégration de l'environnement .

LIGNES DIRECTRICES POUR L'INTÉGRATION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES DANS LA COOPÉRATION AU DÉVELOPPEMENT A Collection Outils et Méthodes Lignes directrices N° 4 Lignes directrices pour l'intégration de l'environnement et des changements climatiques dans la coopération au développement Novembre 2009 EuropeAid

Protection de l'environnement — Wikipédia

L'écologie continue de nourrir l'action en vue de la protection de l'environnement. Le syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles, qui aurait pu passer pour un sujet typiquement écologique au départ, est devenu un sujet environnemental quand l'alerte donnée par de nombreux écologistes a permis de découvrir son ampleur.

Lignes directrices sur la sécurité de l'infrastructure .

4 Lignes directrices sur la sécurité de l'infrastructure Internet pour l'Afrique internetsociety Résumé analytique En 2014, les membres de l'Union africaine (UA) ont adopté la Convention de l'Union africaine sur la cybersécurité et la protection des 1données à caractère personnel (« la Convention »).

Lignes directrices sur la PROTECTION

1 Les lignes directrices sur la Protection ont été approuvées par le Conseil d'Administration de COOPI le 17 mai 2016. . Pour assurer un programme de protection de qualité il est essentiel d'engager toutes les parties concernées, y inclues les populations vulnérables, les communautés locales et les autorités .

Lignes directrices générales pour les visiteurs de l .

Lignes directrices générales pour les visiteurs de l'Antarctique Toutes les visites dans l'Antarctique devraient être conduites en conformité avec le Traité sur l'Antarctique, son Protocole relatif à la protection de l'environnement et les Mesures et Résolutions pertinentes adoptées lors .

LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE .

LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE PLAISANCE ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN EN MÉDITERRANÉE Adoptées par la Quinzième Réunion Ordinaire des Part ies Contractantes à la Convention de Barcelone, Almeria, le .

LIGNES DIRECTRICES POUR LA PROTECTION DES ÉCOLES ET .

LIGNES DIRECTRICES POUR LA PROTECTION DES ÉCOLES ET DES UNIVERSITÉS CONTRE L'UTILISATION MILITAIRE DURANT LES CONFLITS ARMÉS Les parties à un conflit armé sont priées de ne pas utiliser les écoles et les universités pour quelque raison que ce soit à l'appui de leur effort

Lignes Directrices pour l'Evaluation d'Impact sur l .

Lignes Directrices pour l'Evaluation d'Impact sur l'Environnement en Antarctique 1. Introduction Dans son article 3, le Protocole de Madrid arrête un certain nombre de principes relatifs à la protection de l'environnement qui peuvent être considérés comme un guide à la protection de l'environnement

Communication de la Commission Lignes directrices .

(2014/C 200/01) Communication de la Commission Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement et à l'énergie pour la période 2014-2020. Texte du 28/06/2014, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 28/06/2014.

Lignes Directrices pour l'Evaluation d'Impact sur l .

Lignes Directrices pour l'Evaluation d'Impact sur l'Environnement en Antarctique 1. Introduction Dans son article 3, le Protocole de Madrid arrête un certain nombre de principes relatifs à la protection de l'environnement qui peuvent être considérés comme un guide à la protection de l'environnement

Protection de l'environnement : La Commission européenne .

Alain Ronzano, Protection de l'environnement : La Commission européenne adopte de nouvelles lignes directrices sur les aides d'État pour la protection de l'environnement, 23 janvier 2008, Revue Concurrences N° 2-2008, Art. N° 62621, concurrences

Lignes directrices sur les aides d'État pour la protection .

C'est en ces termes que Joaquín Almunia, vice-président de la Commission chargé de la politique de concurrence, présente les nouvelles lignes directrices relatives à la protection de l'environnement et à l'énergie adoptées par l'exécutif européen ce mercredi 9 avril 2014.

Lignes directrices Fonds de sensibilisation-AP01

Lignes directrices Fonds de sensibilisation & Éducation environnementale . Le soutien aux actions orientées sur la valorisation et la protection de l'environnement 2. Le renforcement des capacités des acteurs locaux en matière de communication . • Plaidoyer pour la défense de l'environnement.

Lignes directrices sur les aides d'État pour la protection .

C'est en ces termes que Joaquín Almunia, vice-président de la Commission chargé de la politique de concurrence, présente les nouvelles lignes directrices relatives à la protection de l'environnement et à l'énergie adoptées par l'exécutif européen ce mercredi 9 avril 2014.

Lignes directrices générales pour les visiteurs de l .

Lignes directrices générales pour les visiteurs de l'Antarctique Toutes les visites dans l'Antarctique devraient être conduites en conformité avec le Traité sur l'Antarctique, son Protocole relatif à la protection de l'environnement et les Mesures et Résolutions pertinentes adoptées lors .

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE .

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999) Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation DÉFINITIONS 1. Les définitions qui suivent s'appliquent aux présentes lignes directrices.

Lignes directrices pour la promotion de la gestion de l .

173. Un cadre de gestion pour la protection de l'environnement côtier adapté de GESAMP (1991b) est présenté ci-dessous. L'évaluation de l'impact sur l'environnement devrait s'inspirer de priorités prédéterminées de développement et des objectifs bien formulés de protection de l'environnement.

Lignes directrices pour l'encadrement des activités de .

Lignes directrices pour l'encadrement des activités de compostage i MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Équipe de révision 2018 Rédaction : Danielle Thomassin, chimiste, M. .

LigNes Directrices reLatives à La protectioN De .

Les Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants sont nées d'une prise de conscience des lacunes dans la mise en œuvre de la CIDE pour les millions d'enfants privés de protection parentale dans le monde, ou risquant de l'être.

LigNes Directrices reLatives à La protectioN De .

Les Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants sont nées d'une prise de conscience des lacunes dans la mise en œuvre de la CIDE pour les millions d'enfants privés de protection parentale dans le monde, ou risquant de l'être.

EUR-Lex - 52014XC0628(01) - EN - EUR-Lex

Jun 28, 2014 · Les présentes lignes directrices s'appliquent aux aides d'État octroyées en faveur de la protection de l'environnement ou de la réalisation d'objectifs en matière d'énergie dans tous les secteurs relevant du traité, pour autant que ces mesures soient couvertes par la section 1.2.

Lignes directrices | Comité Européen de la Protection des .

Comité Européen de la Protection des Données. Travail et outils Nos documents Lignes directrices. . Read more about Lignes directrices 4/2018 relatives à l'agrément des organismes de certification au titre de l'article 43 du règlement général sur la protection des données (2016/679)

LES LIGNES DIRECTRICES DE SAINT-PETERSBOURG SUR LES .

Sur la base de ces Lignes directrices, des échanges de vues sont en cours en vue de définir un programme coordonné de coopération technique à l'intention des Fonds pour l'environnement, qui doit être lancé à la suite de la Conférence de Sofia. Les lignes directrices sont publiées sous la responsabilité du Secrétaire général de l'OCDE.

lignes directrices concernant la protection de l .

Traductions en contexte de "lignes directrices concernant la protection de l'environnement" en français-espagnol avec Reverso Context : Enfin, la Commission observe que les autorités italiennes n'ont pas non plus présenté des informations qui permettraient d'apprécier si la mesure envisagée remplit les conditions visées dans les lignes directrices concernant la protection de l .

STA - Principaux documents du CPE

Lignes directrices pour l'application de l'article 3 de l'Annexe V du Protocole au Traité Sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement pour les Zones Spécialement Protégées de l'Antarctique .

Lignes directrices pour la protection des écoles et des .

Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l'utilisation militaire durant les conflits armés . 5 Voir la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, art. 4(1), et Étude sur le DIH coutumier du

Lignes directrices pour la mise en application du .

Les « Lignes directrices pour la mise en application du Règlement sur les urgences environnementales » (« les lignes directrices ») s'adressent aux personnes1 qui possèdent une substance inscrite à l'annexe 1 du Règlement sur les urgences environnementales (« le Règlement »), ou qui ont toute autorité sur cette substance. Ces personnes sont appelées entités réglementées.

Lignes directrices relatives au respect, à la protection .

bien-être et pour la jouissance de leurs droits de l'homme. Les Lignes directrices relatives au respect, à la protection et à la réalisation des droits de l'enfant dans l'environnement numérique invitent les gouvernements à revoir leur législation, leur politique et leur pratique pour que celles-ci traitent de l'éventail complet des

Lignes directrices relatives au respect, à la protection .

bien-être et pour la jouissance de leurs droits de l'homme. Les Lignes directrices relatives au respect, à la protection et à la réalisation des droits de l'enfant dans l'environnement numérique invitent les gouvernements à revoir leur législation, leur politique et leur pratique pour que celles-ci traitent de l'éventail complet des

Lignes directrices à l'usage des professionnels pour la .

Lignes directrices. Nous avons hâte de travailler avec nos partenaires dans tous les secteurs pour faire en sorte que la protection de l'enfance en ligne devienne une priorité. Et nous espérons que ces nouvelles Lignes directrices contribueront à instaurer un monde plus sûr et plus sécurisé pour tous. Hamadoun I. Touré

Terrains contaminés - Publications

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations du risque toxicologique pour la santé humaine dans le cadre de la Procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement et l'examen de réhabilitation de terrains contaminés (2012). Addenda.

Lignes directrices sur la PROTECTION

1 Les lignes directrices sur la Protection ont été approuvées par le Conseil d'Administration de COOPI le 17 mai 2016. . Pour assurer un programme de protection de qualité il est essentiel d'engager toutes les parties concernées, y inclues les populations vulnérables, les communautés locales et les autorités .

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE .

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999) Lignes directrices sur les composés organiques volatils dans les produits de consommation DÉFINITIONS 1. Les définitions qui suivent s'appliquent aux présentes lignes directrices.

Lignes Directrices Pour La Protection De L environnement

Protection des sols et réhabilitation des terrains . Toute évaluation de risque doit être réalisée conformément aux Lignes directrices pour la . la qualité de l'environnement . de la Politique de protection .

LIGNES DIRECTRICES POUR LES AIDES D'ÉTAT DANS LE .

LIGNES DIRECTRICES POUR LES AIDES D'ÉTAT DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT AVERTISSEMENT Le présent document a pour objectif la consultation des experts nationaux et des tiers intéressés. Il s'agit d'un document de travail rédigé par les services de la DG Concurrence, qui

Lignes directrices concernant les aides d'État à la .

Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement et à l'énergie. Ces lignes directrices de la Commission européenne sont de nouvelles règles régissant le soutien public apporté à la protection de l'environnement et à l'énergie pour aider les sources d'énergie renouvelables à entrer sur le marché.

Lignes directrices CAS Club Alpin Suisse CAS Environnement .

dans d'autres domaines relevant de l'environnement et de la protection de la nature. Dans cette zone de tension entre utilisation et protection, le CAS aspire à des compromis et peut faire office de médiateur. Ces lignes directrices prônent en conséquence aussi une utilisation et une protection circonspectes de l'univers alpin.